CHATEAU FRANC-COUTELIN
Présentation de la marque CHATEAU FRANC-COUTELIN
Déposée le 13 février 2001 par monsieur MARTIN Jean-marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU FRANC-COUTELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU FRANC-COUTELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU FRANC-COUTELIN arrivera à expiration en date du 13 février 2031.
MARTIN Jean-marc a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367530 - Publication au BOPI 2003-03-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30
Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2011 n°2459597 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-10
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2020 n°2759093 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-14